MDC DUMORTIER

Mentions légales

Édition du site Internet

Le site MDC DUMORTIER (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://mdcdumortier.fr est édité par Jérôme DUMORTIER (ci-après « l’Editeur »), domicilié à MOUTOU, 09240 CADARCET – N° SIRET 452 272 750 00012

Hébergeur du site Internet

Le Site est hébergé par OVH, SAS au capital de 50 000 000 €, dont le siège social est situé2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Crédits Photo

Photos sous licence professionnelle Mamzelle Web Designed by Freepik www.freepik.com

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou

non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient

être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits

ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété

intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions

particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque

forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications

informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait

pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces

utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux

poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre

utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par

Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou

du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés

par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou

indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

Retour en haut